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Mardi 28 mai 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'action publique en faveur de l'adaptation au changement climatique.
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Mardi 9 avril 2024Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la proposition loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (n° 2126) (M. Damien Adam, rapporteur).
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 5 avril à 17 heures.partager -
Mardi 9 avril 2024Session 2023 – 2024
– Examen de la proposition loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (n° 2126) (M. Damien Adam, rapporteur).
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 5 avril à 17 heures.partager -
Jeudi 14 décembre 2023Session 2023 – 2024
Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Questions diverses.partager -
Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
Audition conjointe avec la commission des affaires étrangères, ouverte à la presse, de M. Hubert Védrine, ancien secrétaire général de la présidence de la République et ancien ministre des affaires étrangères, sur « la politique africaine de la France : bilan et perspectives ».
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Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
Audition conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, ouverte à la presse, de M. Hubert Védrine, ancien secrétaire général de la présidence de la République et ancien ministre des affaires étrangères, sur la politique africaine de la France, bilan et perspectives.
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Jeudi 30 novembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1855) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).
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Jeudi 23 novembre 2023Session 2023 – 2024
Audition publique sur les réacteurs innovants et les start-up du nucléaire (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
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Mercredi 18 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Vincent Seitlinger, rapporteur pour avis) ;
- Diplomatie culturelle et d'influence – Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État ;
- Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Nicolas Metzdorf, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.partager -
Mardi 11 juillet 2023Session 2022 – 2023
Examen du rapport sur le projet de réforme ASN-IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection » (Jean-Luc Fugit, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
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