M. Stéphane Trompille

La République en Marche

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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27 juin 2018

Question au Gouvernement n° 1048 de M. Stéphane Trompille

Rubrique : défense

Titre : coopération européenne en matière de défense

Question posée en séance
27 mars 2018

Question écrite n° 6759 de M. Stéphane Trompille

Rubrique : consommation

Titre : Label made in France dans l'optique

Réponse publiée le 31 juillet 2018
20 mars 2018

Question écrite n° 6477 de M. Stéphane Trompille

Rubrique : agriculture

Titre : Zones défavorisées simples (ZDS) de l'Ain

Réponse publiée le 7 août 2018
6 février 2018

Question écrite n° 5254 de M. Stéphane Trompille

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER Bourg-en-Bresse Lyon

Réponse publiée le 26 février 2019
6 février 2018

Question écrite n° 5211 de M. Stéphane Trompille

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : Diplômés notaires

Réponse publiée le 17 avril 2018
6 février 2018

Question écrite n° 5044 de M. Stéphane Trompille

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Assouplissement modalité retrait PERP

Réponse publiée le 25 juin 2019

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