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2 octobre 2018Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Directive européenne « temps de travail » - sapeurs-pompiers volontairesRéponse publiée le 15 janvier 2019
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2 octobre 2018Rubrique : pollutionTitre : Pollution plastique - Préservation des océansRéponse publiée le 21 mai 2019
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2 octobre 2018Rubrique : papiers d'identitéTitre : Usurpation d'identité - Fichier Banque de FranceRéponse publiée le 19 mars 2019
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2 octobre 2018Rubrique : jeunesTitre : Service national universel - Perspectives - EnvironnementRéponse publiée le 6 novembre 2018
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2 octobre 2018Rubrique : impôts et taxesTitre : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)Réponse publiée le 8 janvier 2019
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11 septembre 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Personnes en situation de handicap - Insertion professionnelle - TravailRéponse publiée le 11 décembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : espace et politique spatialeTitre : Militarisation de l'espace exo-atmosphériqueRéponse publiée le 19 février 2019
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10 juillet 2018Rubrique : transports aériensTitre : Difficultés rencontrées par les petites et moyennes entreprises (PME) françaisesRéponse publiée le 4 décembre 2018
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10 juillet 2018Rubrique : consommationTitre : LabelsRéponse publiée le 8 septembre 2020
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10 juillet 2018Rubrique : chambres consulairesTitre : Stabiliser la ressource fiscale affectée aux chambres de commerce et d'industrieRéponse publiée le 16 octobre 2018