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Mercredi 16 février 2022Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de défense en Indo-Pacifique (rapporteures : Mme Monica Michel-Brassart et Mme Laurence Trastour-Isnart).
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Mercredi 19 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
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Mercredi 12 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, de M. le général de division Laurent Marboeuf, officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées, sur « Bilan intermédiaire et perspectives militaires de la Boussole stratégique ».
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Mercredi 1 décembre 2021Session 2021 – 2022
− Audition de M. Eric Dupond Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice.
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Mardi 23 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « le plan famille : quel bilan ? » (rapporteures : Mme Séverine Gipson et Mme Isabelle Santiago).
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Mercredi 17 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen de la proposition de loi visant la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (n° 3413) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative aux restrictions d'accès à certaines professions en raison de l'état de santé (n° 4203) (Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure)
Suite de l'examen pour avis des articles 31 à 38, 57, 57 bis et 78, délégués, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, pour lesquels la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République a sollicité l'avis de la commission des affaires sociales (n° 4406) (M. Didier Martin, rapporteur)partager -
Mercredi 29 septembre 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. le général de division Philippe Susnjara, chef du centre de planification et des conduites des opérations, sur l'opération APAGAN.
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Mardi 28 septembre 2021Session 2020 – 2021
Audition à huis clos, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Pierre-Éric Pommelet, président-directeur général de Naval Group.
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Mardi 28 septembre 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Pierre Éric Pommellet, président-directeur général de Naval Group.
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Mercredi 16 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
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