Bouches-du-Rhône (3e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 24 février 2022
2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)
partager
mardi 22 février 2022
3ème séance : Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (CMP) ; Contrôle parental sur l’accès à Internet (CMP)
partager
lundi 21 février 2022
1ère séance : Choix du nom issu de la filiation (nouvelle lecture)
partager
mercredi 16 février 2022
Commission des lois : Abus sexuels dans l’Église ; Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne
partager
mercredi 9 février 2022
Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
partager
mardi 8 février 2022
2ème séance : Activité professionnelle indépendante (CMP) ; Protection des lanceurs d'alerte (CMP) ; Rôle du Défenseur des droits en matière d'alerte (CMP)
partager
mercredi 26 janvier 2022
1ère séance : Ratification ordonnance relative à la représentation des travailleurs indépendants (CMP) ; Ratification ordonnances relatives aux compétences de la collectivité européenne d'Alsace ; Choix du nom issu de la filiation
partager
mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
partager
mercredi 19 janvier 2022
Commission des lois : Egalité et liberté dans l’attribution et le choix du nom
partager
mardi 18 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adoption (nouvelle lecture) (suite) ; Contrôle parental pour l’accès à internet
partager
mardi 4 janvier 2022
2ème séance : Débat sur l'application de la loi contre les violences familiales ; Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (suite)
partager
lundi 3 janvier 2022
1ère séance : Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire
partager
1
2
3
...
10
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 117