Bouches-du-Rhône (13e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 2 novembre 2022
    Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2023 (suite) ; Mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d’affectation spéciale Pensions
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    2ème séance : Projet de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    2ème séance : Projet de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    1ère séance : Projet de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    1ère séance : Projet de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    1ère séance : Projet de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    1ère séance : Projet de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • lundi 24 octobre 2022
    2ème séance : Motion de censure (art. 49, al. 3 de la Constitution) : discussion et vote
    partager
  • jeudi 20 octobre 2022
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager