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15 juin 2021Rubrique : biodiversitéTitre : Effondrement de la biodiversité en MéditerranéeQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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8 juin 2021Rubrique : politique extérieureTitre : Tensions persistantes en ArtsakhRéponse publiée le 20 juillet 2021
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8 juin 2021Rubrique : enseignement supérieurTitre : Difficultés d'accès aux formations du supérieur via ParcoursupQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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8 juin 2021Rubrique : droits fondamentauxTitre : Utilisation des données personnelles issues de la carte vitaleQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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8 juin 2021Rubrique : voirieTitre : Aménagement de la RD 268Réponse publiée le 16 juin 2021
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1er juin 2021Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Les contractuels ont droit aux revalorisations salariales issues du SégurQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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1er juin 2021Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : Stagiairisation des contractuels des personnels hospitaliersQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 mai 2021Rubrique : entreprisesTitre : Optimisation fiscale et perception d'aides publiques - Le cas de Corsica FerriesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 mai 2021Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Quotas de pêche et pêche artisanaleRéponse publiée le 28 septembre 2021
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Question posée en séance