Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 39
-
1er décembre 2021Rubrique : aménagement du territoireTitre : Nouveaux contrats de villeQuestion posée en séance
-
3 février 2021Rubrique : politique socialeTitre : Politique de la villeQuestion posée en séance
-
22 décembre 2020Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Brevet - Recours en opposition.Réponse publiée le 27 avril 2021
-
8 décembre 2020Rubrique : impôt sur le revenuTitre : Entreprises- Cessation d'activité et imputation des moins-values à long termeRéponse publiée le 18 mai 2021
-
2 décembre 2020Rubrique : enseignementTitre : Éducation prioritaireQuestion posée en séance
-
6 octobre 2020Rubrique : transports routiersTitre : Aix-en-Provence - Risques environnementaux - Bretelle A8 ouest-A51 nord.Réponse publiée le 22 décembre 2020
-
28 juillet 2020Rubrique : impôts et taxesTitre : Développement des biocarburants avancés à base de graisses de flottationRéponse publiée le 29 septembre 2020
-
23 juin 2020Rubrique : logementTitre : Valeur vénale d'un bien immobilier et frais d'agence inclus sur prix totalQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
-
2 juin 2020Rubrique : élevageTitre : Prise en compte bien-être animal à l'échelle européenne.Réponse publiée le 4 mai 2021
-
12 février 2020Rubrique : policeTitre : Effectifs de police à Aix-en-ProvenceQuestion posée en séance