Charente-Maritime (4e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 17 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
partager
mercredi 12 janvier 2022
Commission des lois : M. Didier Leschi, proposé à la fonction de directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) ; Diverses propositions de loi
partager
vendredi 7 janvier 2022
2ème séance : Débat sur le rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique ; Débat sur l'accueil des migrants au sein de l'UE et la réforme du règlement de Dublin III
partager
vendredi 7 janvier 2022
2ème séance : Débat sur le rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique ; Débat sur l'accueil des migrants au sein de l'UE et la réforme du règlement de Dublin III
partager
mercredi 8 décembre 2021
Dysfonctionnements de la politique pénitentiaire française : M. Éric Dupond-Moretti, ministre de la justice, garde des sceaux
partager
mercredi 17 novembre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
partager
mercredi 21 juillet 2021
Commission des affaires culturelles : Nominations de rapporteurs ; Communication sur la politique de la danse
partager
mercredi 30 juin 2021
Commission des affaires sociales : Projet de loi relatif à l’enfance
partager
mercredi 23 juin 2021
1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
partager
mercredi 23 juin 2021
Commission des affaires culturelles : Inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République
partager
mercredi 26 mai 2021
Commission des affaires culturelles et de l'éducation : Conditions d'exercice de la profession de conservateur-restaurateur du patrimoine
partager
mercredi 19 mai 2021
Délégation aux outre-mer : Mme Mayia Letexier (SPADOM-ATOM) ; Mme Delphine Ernotte Cunci, Présidente directrice générale de France Télévisions
partager
1
2
3
4
...
17
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 199
