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27 juin 2023Rubrique : sang et organes humainsTitre : Mise en œuvre du « plan greffe 2022-2026 »Réponse publiée le 10 octobre 2023
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13 juin 2023Rubrique : santéTitre : Prévention du chemsexRéponse publiée le 19 décembre 2023
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13 juin 2023Rubrique : discriminationsTitre : Mise en œuvre de l'article 11-2 du code de procédure pénaleRéponse publiée le 24 octobre 2023
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6 juin 2023Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Prise en charge des fausses couchesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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6 juin 2023Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : Majoration tarifaire des gardes de nuit à l'hôpitalRéponse publiée le 14 novembre 2023
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30 mai 2023Rubrique : personnes handicapéesTitre : Inclusion des étudiants autistes à l'universitéRéponse publiée le 31 octobre 2023
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28 février 2023Rubrique : patrimoine culturelTitre : Rénovation thermique du bâti ancienRéponse publiée le 16 janvier 2024
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28 février 2023Rubrique : animauxTitre : Échouage des dauphins en Charente-MaritimeQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 février 2023Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Lisibilité des aides à la rénovation énergétiqueRéponse publiée le 30 mai 2023
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14 février 2023Rubrique : impôts locauxTitre : Décret relatif aux zones tendues et à la taxe d'habitationRéponse publiée le 22 août 2023