-
Mercredi 9 avril 2025Session 2024 – 2025
– Audition de M. Olivier REDOULES, directeur des études de Rexecode, et M. Anthony MORLET-LAVIDALIE, économiste France, sur la conjoncture économique
partager -
Mercredi 2 avril 2025Session 2024 – 2025
– Audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'INSEE, sur la conjoncture économique
partager -
Mercredi 26 mars 2025Session 2024 – 2025
– Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France, sur la conjoncture économique
partager -
Mercredi 19 février 2025Session 2024 – 2025
Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 940) (M. Laurent Mazaury, rapporteur).
partager -
Mercredi 29 janvier 2025Session 2024 – 2025
– Examen de la proposition de loi visant à exclure les heures supplémentaires du calcul du revenu fiscal de référence (n° 753).
partager -
Mercredi 22 janvier 2025Session 2024 – 2025
– Nomination de rapporteur ;
– Audition de M. Philippe HAYEZ, président de section à la troisième chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, relative à la mobilisation des fonds européens en matière de recherche.partager -
Mercredi 11 décembre 2024Session 2024 – 2025
– Audition de M. Antoine ARMAND, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de M. Laurent SAINT-MARTIN, ministre auprès du Premier ministre, sur le projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (sous réserve de son dépôt) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
partager -
Mercredi 11 décembre 2024Session 2024 – 2025
– Audition de M. Pierre PRIBILE, directeur général de la sécurité sociale, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
partager -
Jeudi 28 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la LOLF intitulée 10 ans de politiques publiques en faveur de l'industrie : des résultats encore fragiles.
partager -
Mercredi 27 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Examen, par délégation de la commission du développement durable et de l'aménagement durable, des articles 1e à 12 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) (M. Mickaël BOULOUX, rapporteur)
– Examen, en seconde lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 158) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)partager
Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 78