M. Jean-Baptiste Moreau

La République en Marche

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Nombre de résultats : 7

28 octobre 2020

Question au Gouvernement n° 3448 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : agriculture

Titre : Négociations de la PAC

Question posée en séance
9 juin 2020

Question écrite n° 30217 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : lois

Titre : Date notification à la Commission européenne de la loi transparence - étiquetage

Réponse publiée le 15 décembre 2020
24 juillet 2019

Question au Gouvernement n° 2172 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : traités et conventions

Titre : CETA

Question posée en séance
23 mai 2019

Question au Gouvernement n° 1964 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : agriculture

Titre : Politique agricole commune

Question posée en séance
9 avril 2019

Question écrite n° 18512 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : agroalimentaire

Titre : Programme européen « fruits, légumes et lait dans les écoles » - Loi EGALIM

Réponse publiée le 15 octobre 2019
27 juin 2018

Question au Gouvernement n° 1038 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportation de boeuf français en Chine

Question posée en séance
6 juillet 2017

Question au Gouvernement n° 2 de M. Jean-Baptiste Moreau

Rubrique : emploi et activité

Titre : situation de l'entreprise GM et S

Question posée en séance