M. Jean-Pierre Cubertafon

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Dordogne (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 24 mars 2021
    Commission de la défense : Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants
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  • mercredi 17 mars 2021
    Commission de la défense : général Eberhard Zorn, Generalinspekteur de la Bundeswehr
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  • mercredi 17 février 2021
    Commission de la défense nationale : conclusions de la mission flash sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD)
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  • mercredi 17 février 2021
    Commission de la défense nationale : conclusions de la mission flash sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD)
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  • mercredi 27 janvier 2021
    Commission de la Défense et commission des affaires européennes : Coopération structurée permanente
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  • jeudi 14 janvier 2021
    1ère séance : Questions sur le développement des éoliennes sur le territoire ; Débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les obstacles à l’indépendance du pouvoir judiciaire
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  • mardi 12 janvier 2021
    Commission de la défense : Mme Florence Parly, ministre des Armées et Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées.
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  • mercredi 9 décembre 2020
    Commission de la défense : Audition de M. Bernard Pêcheur, pdt du comité d’éthique de la défense, sur « le soldat augmenté »
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  • jeudi 3 décembre 2020
    2ème séance : Protection du peuple arménien (suite) ; Exclusion des étrangers en situation irrégulière de la tarification sociale dans les transports ; Carte vitale biométrique
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  • mercredi 21 octobre 2020
    Commission de la défense : Examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 (suite)
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  • mercredi 21 octobre 2020
    Commission de la défense : Avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 : Missions « Sécurités » et « Gendarmerie nationale », « Défense », « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
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  • mercredi 14 octobre 2020
    Commission de la défense : Audition du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire
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