-
Mardi 23 juin 2026Session 2025 – 2026
- Audition de M. Christophe Leribault, président de l'établissement public du musée du Louvre
- Désignation d'un secrétaire de la commission (en remplacement de Béatrice Bellamy)
- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d'enseignement privés sous contrat d'association (n° 2786) (M. Maxime Michelet, rapporteur)et à la proposition de loi visant à prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme (n° 2791) (M. Charles Alloncle, rapporteur)partager -
Mardi 26 mai 2026Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
partager -
Mardi 26 mai 2026Session 2025 – 2026
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali'nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (n° 2803)
- Examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure)partager -
Mercredi 20 mai 2026Session 2025 – 2026
- Table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? » réunissant M. Fabrice Kordon, coprésident de l'assemblée des directions de laboratoires (ADL), et M. Pierre Rabu, membre du bureau, M. Édouard Kaminski, président du conseil de la recherche et de l'innovation de France Universités, M. Didier Samuel, président-directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Mme Carole Caranta, directrice générale déléguée science et innovation de l'institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), et M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
- Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) et la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle (n° 2634)
- Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur)partager -
Mercredi 13 mai 2026Session 2025 – 2026
- Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)
partager -
Mardi 12 mai 2026Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
partager -
Mardi 12 mai 2026Session 2025 – 2026
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708)
- Désignation d'un membre de la mission d'information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)partager -
Mercredi 29 avril 2026Session 2025 – 2026
- Table ronde sur le bilan de l'expérimentation des pôles d'appui à la scolarité (PAS)
- Audition commune de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
- Désignation du rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (no 1560)partager -
Mercredi 8 avril 2026Session 2025 – 2026
- Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) (M. Frantz Gumbs, rapporteur)
- Désignation des rapporteurs de :
la mission d'évaluation de la loi n°2021-1716 du 21 décembre 2021 créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
la mission d'information sur l'instruction en famille
- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l'égalité d'accès à l'école en milieu rural (n° 2611) (M. Pierre Henriet, rapporteur)partager -
Mardi 7 avril 2026Session 2025 – 2026
- Audition de Mme Catherine Pégard, ministre de la culture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) et discussion générale (M. Frantz Gumbs, rapporteur)
partager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 46
