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Mercredi 1 avril 2026Session 2025 – 2026
- Audition conjointe de M. Luc Ria et de Mme Laure Saint-Raymond, que la présidente de l'Assemblée nationale envisage de désigner comme membres du Conseil d'évaluation de l'école, en application de l'article L. 241-13 du code de l'éducation, et vote de la commission, pour avis, sur ces désignations
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Mercredi 1 avril 2026Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l'égalité d'accès à l'école en milieu rural (no 2496) (M. Pierre Henriet, rapporteur)
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Mercredi 25 février 2026Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385) (M. Christophe Blanchet, rapporteur)
- Désignation de rapporteurs :
sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408)
sur la proposition de nomination du président du centre national de la recherche scientifique (CNRS) par le président de la Républiquepartager -
Mercredi 21 janvier 2026Session 2025 – 2026
- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants syndicaux des salariés du musée du Louvre : M. Alexis Fritche, secrétaire général de la CFDT-Culture, et Mme Valérie Baud, secrétaire de la section CFDT du musée du Louvre ; Mme Mélanie Budin, Mme Victoria Gertenbach, et M. Côme Fabre, représentants de la CFE-CGC élus au sein des instances représentatives du musée du Louvre ; Mme Nathalie Ramos, secrétaire générale du SNMD CGT-Culture, M. Gary Guillaud, secrétaire de la section SNMD CGT du musée du Louvre, et M. Christian Galani, membre de cette section ; Mmes Stéphanie Delalande, Elise Muller et M.Mehenna Belaïd, représentants de SUD élus au sein des instances représentatives du musée du Louvre.
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Mardi 20 janvier 2026Session 2025 – 2026
Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme (n° 575) (Mme Caroline Yadan, rapporteure).
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Mercredi 10 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)
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Mercredi 10 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Audition commune de M. Edgar Grospiron, président du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver des Alpes françaises 2030, M. Cyril Linette, directeur général, et M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques et délégué interministériel aux grands événements sportifs
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Mercredi 19 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
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Mardi 4 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Lundi 3 novembre 2025Session 2025 – 2026
-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
- Jeunesse et vie associative (Mme Florence Herouin-Léautey, rapporteure pour avis)
- Sport (M. Frédéric Maillot, rapporteur pour avis)partager
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