- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus rapporteurs)

Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'enseignement scolaire

Suite de l'examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
Désignation de rapporteurs sur :
la mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
la proposition de nomination du président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par le président de la République

Examen de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (M. Thierry Sother, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)

Audition de M. Jean-Karl Deschamps, président de la Commission Éducation, culture et communication du Conseil économique, social et environnemental, et de Mme Bernadette Groison, vice-présidente, sur le rapport Réussite à l'école, réussite de l'école
Examen de la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118)

– Examen de la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418) (M. Paul Vannier, rapporteur)
– Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
- la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro ( n° 519)
- la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558)

- Audition conjointe de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, Marie Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, et M. Laurent Vallet, président directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel, sur leurs projets de contrats d'objectifs et de moyens 2024 2028
- Avis de la commission sur ces projets de contrats d'objectifs et de moyens, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Mmes Céline Calvez et Sophie Taillé-Polian, rapporteures pour avis)
- Désignations de rapporteurs sur les missions suivantes :
. mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
. mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport
. mission flash sur le fonds de développement de la vie associative (FDVA)
. mission flash sur le sport scolaire et la prévention de l'obésité infantile en milieu scolaire
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418)

Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
- Jeunesse et vie associative (Mme Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis)
- Sport (M. Joël Bruneau, rapporteur pour avis)

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Enseignement scolaire (M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial)