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Jeudi 20 mars 2025Session 2024 – 2025
- Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants de collectifs de victimes : M. Alain Esquerre pour les victimes de Notre-Dame de Bétharram, M. Bernard Lafitte pour les victimes de Notre-Dame du Sacré Coeur de Dax, M. Michel Lavigne pour les victimes de Notre-Dame de Garaison, M. Didier Vinson, membre du collectif des victimes de Saint-Pierre de Relecq-Kerhuon, Mme Constance Bertrand pour les victimes de Saint-Dominique de Neuilly-sur-Seine, Mme Éveline Le Bris pour les victimes du Bon pasteur d'Angers, M. Gilles Parent pour les victimes de Saint-François-Xavier d'Ustaritz, et Mme Ixchel Delaporte, pour les victimes de Riaumont de Liévin
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Réunion constitutive
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Mercredi 12 mars 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Lundi 10 mars 2025Session 2024 – 2025
- Table ronde, à huis clos, réunissant :
M. Jean Dujardin, acteur, réalisateur et producteur
M. Gilles Lellouche, acteur et réalisateur
M. Pio Marmaï, acteur
M. Jean-Paul Rouve, acteur et réalisateurpartager -
Mercredi 19 février 2025Session 2024 – 2025
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (n° 561) (1) (M. Pascal Lecamp, rapporteur) ;
– Examen de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (n° 822) (2) (M. Hubert Ott, rapporteur).
– Nomination d'un rapporteur sur la PPL 954 visant à Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentairepartager -
Mercredi 19 février 2025Session 2024 – 2025
- Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Hcéres et proclamation de son résultatpartager -
Mercredi 12 février 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'enseignement scolaire
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Mercredi 15 janvier 2025Session 2024 – 2025
- À 15 heures :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France et M. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général
- À 16 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
M. David Roussel, président de l'Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) et Mme Anne-Claire Gourbier, déléguée générale
Mme Malika Séguineau, directrice générale d'Ekhoscènes et Mme Pauline Auberger, directrice juridique
M. Benoit André, directeur de la Filature de Mulhouse, membre de l'Association des scènes nationales (ASN) et Mme Fabienne Loir, secrétaire générale de l'ASNpartager -
Mercredi 18 décembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de M. Martin Ajdari, pressenti par M. le Président de la République pour occuper les fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Mme Delphine Lingemann, rapporteure)
Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l'article 13 de la Constitutionpartager -
Jeudi 12 décembre 2024Session 2024 – 2025
- À 9 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Teboul, directeur général de l'Afdas, opérateur de compétences (OPCO) des secteurs de la culture, des industries créatives, des médias, de la communication, des télécommunications, du sport, du tourisme, des loisirs et du divertissement
- À 10 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Renaud, acteur, réalisateur et scénariste françaispartager
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