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1er mai 2018Rubrique : enseignement secondaireTitre : Latin et grec ancien au collège et au lycéeRéponse publiée le 7 août 2018
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17 avril 2018Rubrique : professions de santéTitre : Avantage supplémentaire maternitéRéponse publiée le 22 mai 2018
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10 avril 2018Rubrique : travailleurs indépendants et autoentrepreneursTitre : Situation sociale des travailleurs indépendantsRéponse publiée le 26 novembre 2019
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10 avril 2018Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : Pensionnés de la marine marchandeRéponse publiée le 23 juillet 2019
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10 avril 2018Rubrique : personnes âgéesTitre : Allocation spécifique de solidarité aux personnes âgéesRéponse publiée le 2 octobre 2018
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10 avril 2018Rubrique : impôts locauxTitre : Taxe d'habitation pour les maisons de retraite non lucrativesRéponse publiée le 13 novembre 2018
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10 avril 2018Rubrique : énergie et carburantsTitre : Déploiement des compteurs Linky en FranceRéponse publiée le 14 août 2018
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10 avril 2018Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Mise en conformité des moulins à eau - Continuité écologique des cours d'eauRéponse publiée le 7 août 2018
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10 avril 2018Rubrique : agricultureTitre : Coopératives d'utilisation de matériel agricole - modalités comptablesRéponse publiée le 15 mai 2018
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27 mars 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Rapports ASPA-AAH appliqués aux handicapés de plus de 80% en retraiteRéponse publiée le 17 juillet 2018