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28 août 2018Rubrique : animauxTitre : Animaux sauvages dans les cirquesRéponse publiée le 9 octobre 2018
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28 août 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Situation des veuves d'anciens combattantsRéponse publiée le 13 novembre 2018
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31 juillet 2018Rubrique : télécommunicationsTitre : Savoir-faire et expertise de la flotte française de navires câbliersRéponse publiée le 13 novembre 2018
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24 juillet 2018Rubrique : retraites : généralitésTitre : Situation des parents d'enfants handicapés pour leurs droits à la retraiteRéponse publiée le 30 octobre 2018
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24 juillet 2018Rubrique : énergie et carburantsTitre : Aides accordées aux producteurs d'électricité d'origine photovoltaïqueQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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26 juin 2018Rubrique : chambres consulairesTitre : Stabilité financière des CCIRéponse publiée le 16 octobre 2018
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19 juin 2018Rubrique : accidents du travail et maladies professionnellesTitre : Faute inexcusable de l'employeur et régime de sécurité sociale des marinsRéponse publiée le 2 octobre 2018
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14 juin 2018Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies marines renouvelablesQuestion posée en séance
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29 mai 2018Rubrique : policeTitre : Circulation dans les couloirs de bus et de tramway pour la police nationaleRéponse publiée le 18 décembre 2018
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29 mai 2018Rubrique : impôt sur le revenuTitre : Situation de l'immobilier en raison du sort réservé au dispositif PinelRéponse publiée le 2 juillet 2019