Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
partager
mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
partager
mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
partager
mardi 28 mars 2023
Commission des finances conjointe avec la Commission des affaires européennes : M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, sur la réforme des règles du Pacte de stabilité et de croissance, l’harmonisation fiscale et la politique industrielle européenne
partager
mercredi 22 mars 2023
Commission du développement durable et Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances, et M. Clément Beaune, ministre des transports, sur le financement des concessions autoroutières
partager
mercredi 22 mars 2023
Commission des finances : M. Pascal Bellemin, président de l’AFIGESE Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des collectivités territoriales et M. Bertrand Manin, copilote du groupe de travail dette
partager
mercredi 22 mars 2023
Commission des finances : M. Gabriel Zucman, professeur associé à l’Université de Berkeley, sur l’évasion et la fraude fiscale
partager
mercredi 15 mars 2023
Commission des finances : Auditions diverses dans le cadre de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
partager
mardi 14 mars 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Accélération de la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (suite)
partager
mercredi 8 mars 2023
Commission des finances : M. Didier Leschi, DG de l’Office français de l’immigration et de l’intégration et M. Joseph Zimet, préfet, directeur de la cellule interministérielle de crise sur l’accueil des personnes fuyant le conflit en Ukraine
partager
mercredi 1er mars 2023
Commission des finances : M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, sur la conjoncture économique nationale et internationale
partager
vendredi 17 février 2023
3ème séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Débat et vote sur une motion de censure (article 49, alinéa 2, de la Constitution)
partager
1
...
12
13
14
15
16
...
71
Page n°14 : 12 résultats affichés sur un total de 843
