Page n°30 : 10 résultats affichés sur un total de 305
-
3 avril 2018Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Évolution des négociations en cours avec la filière des opticiens de santéRéponse publiée le 24 avril 2018
-
3 avril 2018Rubrique : agricultureTitre : Évolution modalités comptables d'affectation des subventions publiques des CUMARéponse publiée le 15 mai 2018
-
22 mars 2018Rubrique : enseignement supérieurTitre : mise sous tutelle de l'université Toulouse-Jean JaurèsQuestion posée en séance
-
20 février 2018Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Situation des malades du myélome multiple en situation de rechuteRéponse publiée le 24 décembre 2019
-
20 février 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Service public d'éducation et d'enseignement spécialiséRéponse publiée le 15 mai 2018
-
13 février 2018Rubrique : animauxTitre : L'interdiction de l'élevage d'animaux pour la fourrureRéponse publiée le 1er mai 2018
-
30 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : Projet de zonage concernant les zones défavorisées simplesRéponse publiée le 7 août 2018
-
30 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : Conclusions États généraux de l'alimentationRéponse publiée le 24 juillet 2018
-
5 décembre 2017Rubrique : politique socialeTitre : Financements des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)Réponse publiée le 30 novembre 2021
-
14 novembre 2017Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Exonération TVA du prix de vente d'un terrain par un agriculteur à un lotisseurQuestion close sans réponse le 28 novembre 2017