Mme Emmanuelle Ménard

Non inscrit

Hérault (6e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • vendredi 4 février 2022
    1ère séance : Évolution statutaire de la collectivité de Corse ; Respect éthique du don d'organes
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  • jeudi 3 février 2022
    2ème séance : Parité dans le bloc communal (suite) ; Vote par correspondance ; Consommation de produits contenant des additifs nitrés (procédure de législation en commission)
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  • mercredi 2 février 2022
    Commission des lois : Rapport sur les modalités d’organisation de la vie démocratique
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  • jeudi 27 janvier 2022
    1ère séance : Lois de financement de la Sécurité Sociale (propositions de loi organique et ordinaire) ; Ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains ; Avenant à la convention entre la France et l’Argentine
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  • mercredi 26 janvier 2022
    1ère séance : Ratification ordonnance relative à la représentation des travailleurs indépendants (CMP) ; Ratification ordonnances relatives aux compétences de la collectivité européenne d'Alsace ; Choix du nom issu de la filiation
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  • mercredi 26 janvier 2022
    Commission des lois : Abroger les lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit ; Renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Rétablir le vote par correspondance
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  • mercredi 19 janvier 2022
    Commission des lois : Egalité et liberté dans l’attribution et le choix du nom
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  • mardi 18 janvier 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adoption (nouvelle lecture) (suite) ; Contrôle parental pour l’accès à internet
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  • lundi 17 janvier 2022
    2ème séance : Adoption (nouvelle lecture) (suite)
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  • lundi 17 janvier 2022
    1ère séance : Monde combattant ; Condamnation du régime illégitime d'Alexandre Loukachenko (proposition de résolution) ; Adoption (nouvelle lecture)
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  • mercredi 12 janvier 2022
    Commission des lois : M. Didier Leschi, proposé à la fonction de directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) ; Diverses propositions de loi
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  • mercredi 12 janvier 2022
    Commission des lois : M. Didier Leschi, proposé à la fonction de directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) ; Diverses propositions de loi
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