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25 septembre 2018Rubrique : automobilesTitre : Développement des véhicules électriquesRéponse publiée le 26 mars 2019
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25 septembre 2018Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêcheRéponse publiée le 30 octobre 2018
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25 septembre 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Mobilisation autour des Bleuets de FranceRéponse publiée le 27 novembre 2018
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18 septembre 2018Rubrique : Union européenneTitre : Concurrence déloyale de l'ItalieRéponse publiée le 4 décembre 2018
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18 septembre 2018Rubrique : lieux de privation de libertéTitre : Droits des femmes en milieu carcéralRéponse publiée le 11 décembre 2018
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18 septembre 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Partenariats public-privé (PPP)Réponse publiée le 13 novembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : transports par eauTitre : Réseau transeuropéen de transportRéponse publiée le 25 juin 2019
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11 septembre 2018Rubrique : fonction publique territorialeTitre : Situation financière du CNFPTRéponse publiée le 19 février 2019
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4 septembre 2018Rubrique : mer et littoralTitre : Allongement des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritimeRéponse publiée le 11 juin 2019
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4 septembre 2018Rubrique : agricultureTitre : Versement des aides à l'agriculture biologiqueRéponse publiée le 18 décembre 2018