– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Bréchet, ancien Haut-commissaire à l'Énergie atomique et Membre de l'Académie des sciences

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick d'Escatha, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.

Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).

- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, Directeur du Centre Énergie & Climat de l'Institut Français des Relations Internationales (IFRI).
- À 10 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Courbe, Directeur général des entreprises et Commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économiques, au ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.

– Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).

– Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pouyanné, Président-directeur général de TotalEnergies.

– Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).

– Discussion générale, conjointe avec la commission des affaires économiques, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, puis examen pour avis des amendements (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs)
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au jeudi 17 novembre, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet. L'avis de la commission a été sollicité (« délégation au fond ») sur les articles 1er A, 1er CA, 1er CB, 1er, 1er bis, 1er ter, 1er quater, 1er quinquies A, 1er quinquies, 1er sexies, 1er septies, 1er octies, 2, 2 bis, 4, 4 bis A, 5, 5 bis A, 5 bis, 7, 11, 11 bis, 11 ter, 11 quater, 11 octies C, 11 octies, 11 nonies, 11 decies A, 11 decies B, 11 decies C, 12, 12 ter, 13, 13 bis, 13 ter, 14, 15, 15 ter, 16 bis, 16 ter A, 16 ter B, 16 ter C, 16 ter, 16 quater A, 16 quater B, 16 quater C, 16 quater D, 16 decies et 16 quaterdecies ainsi que sur les articles additionnels leur étant directement rattachés.

Discussion générale, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs)