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Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Jeudi 2 octobre 2025Session 2025 – 2026
Élection des membres du bureau de la commission.
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Mercredi 11 juin 2025Session 2024 – 2025
– Désignation d'un rapporteur de la mission d'information commune avec la commission de la défense sur les changements environnementaux et les enjeux de défense ;
– Désignation des membres de la mission d'information sur les contrôles, en particulier environnementaux, des produits importés en France dans le cadre de la politique de réciprocité ;
– Désignation des membres de la mission d'information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d'aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique ;
– Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt).
– Audition de représentants de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE) sur le budget climat base zéro et le financement de la transition écologique : M. Damien Demailly, directeur général adjoint, M. François Thomazeau et Mme Julia Grimault, directeurs de programme.partager -
Mercredi 4 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
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Mercredi 4 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
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Mardi 3 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
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Mercredi 28 mai 2025Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur).
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Mardi 27 mai 2025Session 2024 – 2025
– Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur).
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Mercredi 21 mai 2025Session 2024 – 2025
– Examen de la proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (M. Jean Terlier, rapporteur). (sous réserve de sa transmission par le Sénat). (1)
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Mardi 20 mai 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d'adaptation au changement climatique.
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