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Mercredi 5 avril 2023Session 2022 – 2023
Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
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Mardi 31 janvier 2023Session 2022 – 2023
Nomination d'un rapporteur pour avis sur l'article 7 (dispositions relatives aux personnels militaires) du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760) ;
Examen pour avis, ouvert à la presse, de l'article 7 (dispositions relatives aux personnels militaires) du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760) ;
Suite de l'examen pour avis de l'article 7 (dispositions relatives aux personnels militaires) du PLFRSS pour 2023 (n°760) (éventuellement).partager -
Mercredi 18 janvier 2023Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat général à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires au CEA, sur la dissuasion nucléaire.
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Mercredi 7 décembre 2022Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, du général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense sur les enseignements du conflit ukrainien.
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Mercredi 9 novembre 2022Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, de M. Etienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
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Mercredi 2 novembre 2022Session 2022 – 2023
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, et discussion générale sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (n° 343) (M. Florent Boudié, rapporteur) ;
Examen des articles du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (n° 343) (M. Florent Boudié, rapporteur).partager -
Mercredi 19 octobre 2022Session 2022 – 2023
Suite de l'ordre du jour de la matinée.
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Mercredi 19 octobre 2022Session 2022 – 2023
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) :
Examen pour avis et vote sur les crédits :
• de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
• de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).partager -
Mercredi 5 octobre 2022Session 2022 – 2023
Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2023.
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Mercredi 13 juillet 2022Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, Délégué général pour l'armement.
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