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Mercredi 24 janvier 2024Session 2023 – 2024
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69 (n° 1814) ;
– Examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 1895) (Mme Sandra Regol, rapporteure).partager -
Mercredi 20 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le bilan des négociations lors de la 28e Conférence des Parties à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP 28) ;
– Décision, en application de l'article 148, alinéa 3 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d'autoroute Toulouse Castres A69/A680 ».partager -
Mardi 12 décembre 2023Session 2023 – 2024
Table ronde conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, ouverte à la presse, sur « l'avenir du continent africain face à l'enjeu climatique », avec la participation de M. Gilles Pecassou, directeur délégué de l'institut de recherche pour le développement (IRD), M. Gilles Kleitz, directeur exécutif du développement durable de l'Agence française du développement (AFD) et Mme Angélique Palle, chercheure associée à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM) et à l'institut national du service public (INSP).
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Mardi 12 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Table ronde, conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, sur le thème « L'avenir du continent africain face à l'enjeu climatique », réunissant M. Gilles Pecassou, directeur délégué de l'Institut de recherche pour le développement, M. Gilles Kleitz, directeur exécutif du développement durable de l'Agence française de développement, et Mme Angélique Palle, chercheuse associée à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire et à l'Institut national du service public.
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Mardi 12 décembre 2023Session 2023 – 2024
Table ronde conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de la défense nationale et des forces armées, ouverte à la presse, sur l'avenir du continent africain face à l'enjeu climatique, avec la participation de M. Gilles Pecassou, directeur délégué de l'institut de recherche pour le développement (IRD), M. Gilles Kleitz, directeur exécutif du développement durable de l'Agence française du développement (AFD) et Mme Angélique Palle, chercheure associée à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM) et à l'institut national du service public (INSP).
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Jeudi 9 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la note scientifique sur la météorologie de l'espace (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée,rapporteure)partager -
Mercredi 8 novembre 2023Session 2023 – 2024
– Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Thierry Guimbaud aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports ;
– Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale pour la biodiversité.partager -
Mercredi 18 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
. Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis) ;
. Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).
– Examen pour avis du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (4) :
. Crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Sylvie Ferrer, rapporteure pour avis)
. Crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Nicolas Thierry, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 18 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Marcellin Nadeau, rapporteur pour avis)
. Transition énergétique ; articles 50 et 51 (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
. Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis)
. Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 17 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
. Transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
. Affaires maritimes (M. Stéphane Buchou, rapporteur pour avis)
. Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis)partager
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