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Mercredi 22 janvier 2025Session 2024 – 2025
- À 15 heures :
-- Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
. Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) : Mme Evelyne Massé, secrétaire générale adjointe, et M. Jean Boissinot, directeur des études et de l'analyse des risques
. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) : M. Fabrice Lenglart, directeur
- À 16 heures :
-- Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
. France Assureurs : Mme Florence Lustman, présidente
. Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) : M. Éric Chenut, président
. Centre technique des institutions de prévoyance (Ctip) : M. Jacques Creyssel, présidentpartager -
Mercredi 18 décembre 2024Session 2024 – 2025
– Audition sur les mécanismes de fixation du prix des médicaments et leurs enjeux, de M. Philippe Bouyoux, président du Comité économique des produits de santé, et de M. Alexandre Beaudoin, chef de la mission « Médicaments » au sein du secrétariat général du CEPS
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Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517) (Mme Céline Hervieu, rapporteure)
Examen de la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521) (Mme Chantal Jourdan, rapporteure)partager -
Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n° 456)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 104) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
Examen de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517) (Mme Céline Hervieu, rapporteure)partager -
Mardi 26 novembre 2024Session 2024 – 2025
Désignation de rapporteurs d'application de la loi n° 2021 1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
- la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 613) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur)
- la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432) (M. Damien Maudet, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341)
Examen de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277)
Examen de la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie (n° 203)partager -
Mercredi 20 novembre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432) (M. Damien Maudet, rapporteur)partager -
Mardi 12 novembre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Santé :
Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins
Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur pour avispartager -
Vendredi 25 octobre 2024Session 2024 – 2025
Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
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Jeudi 24 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
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Jeudi 24 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
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