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Mercredi 17 janvier 2018Session 2017 – 2018
Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Gaill, présidente du conseil stratégique et scientifique de la Flotte océanographique française, coordonnatrice du conseil scientifique de la Plateforme océan et climat.
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Mercredi 17 janvier 2018Session 2017 – 2018
Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Vincent, directeur général délégué de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER).
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Mercredi 13 décembre 2017Session 2017 – 2018
Table ronde sur la situation des ports en France au regard de l'application de la loi du 20 juin 2016 pour l'économie bleue, avec la participation de représentants de l'Union des Ports de France ; de l'Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM) ; de Nantes Saint-Nazaire ports ; d'Armateurs de France ; du Secrétariat général de la mer ; du Grand Port Maritime de La Rochelle ; de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGTIM) / Direction des affaires maritimes (DAM) ; du Groupement des Industries de Construction et Activités Navales (GICAN) ; du Cluster Maritime Français ; de la CGT.
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Mercredi 29 novembre 2017Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier et plusieurs de ses collègues créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (n° 303) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
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Mercredi 22 novembre 2017Session 2017 – 2018
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Philippe Vigier et plusieurs de ses collègues créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires
(n° 303) ;
Audition de M. Sébastien Lecornu, Secrétaire d'État auprès de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre chargé de la transition écologique et solidaire, sur les contrats de transition écologique. -
Jeudi 9 novembre 2017Session 2017 – 2018
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) : examen des articles 38 à 48, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
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Mercredi 1 novembre 2017Session 2017 – 2018
Vote sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », à l'issue de la commission élargie
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Mercredi 18 octobre 2017Session 2017 – 2018
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre en charge de la transition écologique et solidaire, sur les négociations climatiques en cours
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Mercredi 26 juillet 2017Session 2016 – 2017
– Nomination de rapporteurs sur les missions d'application des lois :
- n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ;
- n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue ;
- n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs ;
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
– Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). -
Mardi 25 juillet 2017Session 2016 – 2017
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire.