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Vendredi 7 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Vendredi 7 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TREBUCHET, rapporteur spécial)
- Culture :
o Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur spécial) ;
o Patrimoines (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial).
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 6 novembre 2025Session 2025 – 2026
- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial)
- cohésion des territoires :
o Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) ;
o Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial) ;
o Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux).
- solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale).partager -
Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Défense
o Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
o Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) ;
- Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (Mme Sophie-Laurence ROY, rapporteure spéciale) ;
- Administration générale et territoriale de l'État (M. Jean-Pierre BATAILLE, rapporteur spécial) ;
- Immigration, asile et intégration (M. Charles RODWELL, rapporteur spécial) ;
- Sécurités :
o Police nationale, gendarmerie nationale, sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Constance Le GRIP, rapporteure spéciale)
o Sécurité civile (M. Damien MAUDET et Mme Sophie PANTEL, rapporteurs spéciaux).partager -
Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Examen de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires injustes (n° 1851)
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)partager -
Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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