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Jeudi 20 mars 2025Session 2024 – 2025
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.partager -
Mercredi 11 décembre 2024Session 2024 – 2025
– Audition de M. Antoine ARMAND, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de M. Laurent SAINT-MARTIN, ministre auprès du Premier ministre, sur le projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (sous réserve de son dépôt) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Mercredi 13 novembre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l'audiovisuel public (n° 482) (M. Denis Masséglia, rapporteur)
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Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Examen des avis sur les contrats d'objectifs et de moyens des sociétés France Télévision, France Médias Monde, Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur)
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)
- Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE)
- Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial).partager -
Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur les travaux de la commission.partager -
Lundi 28 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TRÉBUCHET, rapporteur spécial)partager -
Mardi 22 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culturepartager -
Samedi 19 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Vendredi 18 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Vendredi 18 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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