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Mardi 10 septembre 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur ;
Désignation d'un rapporteur d'une mission d'information sur l'élaboration du Livre Blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales.partager -
Mercredi 24 juillet 2019Session 2018 – 2019
Dans le cadre de la mission d'information sur l'accès à l'IVG (Mme Marie-Noëlle Battistel et Mme Cécile Muschotti, co-rapporteures), audition, ouverte à la presse, de :
pour le Réseau entre la ville et l'hôpital pour l'orthogénie (REVHO) : Mme la docteure Anne-Élisabeth Mazel, médecin généraliste, praticienne hospitalière contractuelle à l'hôpital Avicenne dans le service d'orthogénie, chargée de mission numérique au sein du réseau REVHO, et M. le docteur Philippe Faucher, praticien hospitalier à l'unité fonctionnelle d'orthogénie - pôle périnatalité des hôpitaux universitaires de l'Est parisien - site Armand Trousseau ;
pour l'Association nationale des centres d'IVG et de contraception (ANCIC) : Mme Chrystel Mathurin-Bornat, co-présidente ;
pour le Planning Familial : Mme Martine Leroy, trésorière de la confédération du Planning Familial et Mme Sarah Durocher, accueillante au Planning Familial.partager -
Mardi 23 juillet 2019Session 2018 – 2019
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le régime fiscal des pensions alimentaires (Mme Sophie Auconie et M. Guillaume Gouffier-Cha, co rapporteurs) ;
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure).partager -
Mercredi 15 mai 2019Session 2018 – 2019
Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne relative aux négociations en vue de deux accords de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande, d'autre part (n° 1935).
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Mercredi 24 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
Examen pour avis des crédits de la mission " Aide publique au développement " (M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis et contributions des groupes LFI et GDR) ;
vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement.
Examen pour avis des crédits de la mission " Médias, livre et industries culturelles " (Action audiovisuelle extérieure) (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (Action audiovisuelle extérieure).partager -
Mercredi 11 juillet 2018Session 2017 – 2018
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (Mme Elise Fajgeles, rapporteure) ;
Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la lutte contre la fraude (n° 1142).partager -
Mardi 12 juin 2018Session 2017 – 2018
Seconde audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano ;
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Jeudi 12 avril 2018Session 2017 – 2018
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Jeudi 5 avril 2018Session 2017 – 2018
Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites (texte de la Commission n° 819) (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteur) ;
Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.partager -
Jeudi 5 avril 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'ordre du jour de la veille.
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