Nombre de résultats : 5
-
Mercredi 29 septembre 2021
Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
-
Jeudi 18 février 2021
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (n°3787). (M. Christophe Arend)
-
Mercredi 7 octobre 2020
Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
-
Mardi 8 octobre 2019
Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique ; Transition énergétique
-
Mercredi 13 juin 2018
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n°911). (M. Christophe Arend)