M. Brahim Hammouche

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés
Moselle (8e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 5 octobre 2021
    Questions au Gouvernement - Mardi 5 octobre 2021
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  • mardi 5 octobre 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ; Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
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  • mercredi 29 septembre 2021
    Dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi : Auditions diverses
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  • mercredi 22 septembre 2021
    Commission d'enquête sur la politique industrielle : Auditions diverses
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  • lundi 13 septembre 2021
    Dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi : Me Gilles-William Goldnadel et Me Jean-Éric Callon, avocats à la Cour
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  • lundi 13 septembre 2021
    Dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi : Me Gilles-William Goldnadel et Me Jean-Éric Callon, avocats à la Cour
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  • vendredi 23 juillet 2021
    1ère séance : Examen de divers textes
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  • vendredi 23 juillet 2021
    1ère séance : Examen de divers textes
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  • mercredi 21 juillet 2021
    Commission des finances : Rapport d’information sur l’application des mesures fiscales ; Communication sur les contrats photovoltaïques
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  • mercredi 21 juillet 2021
    Commission des finances : Rapport d’information sur l’application des mesures fiscales ; Communication sur les contrats photovoltaïques
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  • mercredi 21 juillet 2021
    Commission des affaires économiques : Examen, conjoint avec la commission des lois et la commission des finances, du rapport de la mission d’information sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire ; Présentation de rapports
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  • lundi 19 juillet 2021
    1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale
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