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13 février 2018Rubrique : professions de santéTitre : Coordination des prestations de soins infirmiers à domicileRéponse publiée le 4 février 2020
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13 février 2018Rubrique : maladiesTitre : Dépistage cancer de la prostateRéponse publiée le 20 février 2018
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13 février 2018Rubrique : familleTitre : Situation des divorcés débirentiersRéponse publiée le 17 avril 2018
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13 février 2018Rubrique : emploi et activitéTitre : Situation de l'aciérie d'HagondangeRéponse publiée le 23 février 2018
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6 février 2018Rubrique : étrangersTitre : Mesures d'éloignement prises à l'encontre de demandeurs d'asileRéponse publiée le 12 novembre 2019
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23 janvier 2018Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Eligibilité fonds de compensation de TVARéponse publiée le 22 janvier 2019
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5 décembre 2017Rubrique : eau et assainissementTitre : Réforme de la politique de l'eauRéponse publiée le 27 mars 2018
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28 novembre 2017Rubrique : travailTitre : Surveillance médicale obligatoire des salariés des particuliers employeursRéponse publiée le 24 avril 2018
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28 novembre 2017Rubrique : collectivités territorialesTitre : Population prise en compte dans le calcul de la DGFRéponse publiée le 25 juin 2019
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7 novembre 2017Rubrique : enseignement secondaireTitre : Remplacement enseignant langue vivanteRéponse publiée le 1er mai 2018