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Mercredi 3 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis)
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Lundi 1 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Élection du Bureau de la commission.
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Mercredi 16 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la feuille de route pour l'économie circulaire.
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Mardi 27 mars 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis)
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Mercredi 22 novembre 2017Session 2017 – 2018
Examen, en nouvelle lecture du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 370) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur)
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Mercredi 26 juillet 2017Session 2016 – 2017
– Nomination de rapporteurs sur les missions d'application des lois :
- n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ;
- n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue ;
- n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs ;
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
– Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). -
Mercredi 19 juillet 2017Session 2016 – 2017
– Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des transports.
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Jeudi 29 juin 2017Session 2016 – 2017
Nord (15e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)