M. Fabien Roussel

Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Nord (20e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 6 juin 2018
    Questions au Gouvernement - Mercredi 6 juin 2018
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  • mercredi 6 juin 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (suite) (Article 46 (suite) à Après l’article 46, adt 46 )
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  • lundi 4 juin 2018
    Commission des finances : Commissions d'évaluation des politiques publiques
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  • mardi 10 avril 2018
    Commission des finances : M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
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  • mercredi 4 avril 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le financement de l'aide publique au développement ; Questions sur le financement des grandes infrastructures
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  • mercredi 4 avril 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le financement de l'aide publique au développement ; Questions sur le financement des grandes infrastructures
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  • mercredi 4 avril 2018
    Commission des finances : MM. Alain LAMASSOURE et Paul TANG, députés européens, corapporteurs des projets de directive concernant une assiette commune pour l’impôt sur les sociétés et une assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés
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  • mardi 3 avril 2018
    Questions au Gouvernement - Mardi 3 avril 2018
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  • mardi 3 avril 2018
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants ; Constitution d'une commission spéciale
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  • mardi 3 avril 2018
    Procédures de poursuite des infractions fiscales
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  • mercredi 28 mars 2018
    Commission des finances : Conséquences financières de l'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes ; Poursuite des infractions fiscales ; Contentieux fiscaux et non fiscaux de l'Etat
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  • mercredi 28 mars 2018
    Commission des finances : Conséquences financières de l'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes ; Poursuite des infractions fiscales ; Contentieux fiscaux et non fiscaux de l'Etat
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