Seine-Saint-Denis (12e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 31 mai 2018
1ère séance : Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (suite)
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mardi 29 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Interdiction de l’usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges
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mardi 29 mai 2018
Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 : M. Stéphane Troussel, pdt du conseil dépt de la Seine-Saint-Denis, M. Mathieu Hanotin, conseiller dépt de la Seine-Saint-Denis
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mardi 29 mai 2018
Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 : M. Stéphane Troussel, pdt du conseil dépt de la Seine-Saint-Denis, M. Mathieu Hanotin, conseiller dépt de la Seine-Saint-Denis
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mardi 22 mai 2018
Commission des affaires culturelles et Commission des lois : Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre
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vendredi 18 mai 2018
1ère séance : Engagement associatif ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
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mercredi 16 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Actualité européenne, lutte contre la radicalisation à l'école
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mardi 15 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
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mercredi 9 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Engagement associatif (PPL) ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (PPL)
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mercredi 18 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé
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mercredi 11 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Code de la propriété intellectuelle relative au contrat d’édition ; Modernisation du secteur de la presse
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mercredi 11 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Code de la propriété intellectuelle relative au contrat d’édition ; Modernisation du secteur de la presse
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