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Jeudi 20 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Table ronde sur l'impact des pesticides sur la santé humaine réunissant :
- M. Laurent Fleury, responsable du pôle Expertises collectives de l'Inserm
- Mme Stéphanie Goujon, ingénieure de recherche, Épidémiologie des cancers de l'enfant et de l'adolescent, Inserm UMR 1153, Inserm/Université de Paris
- M. Rémy Slama, directeur de l'Institut thématique santé publique de l'Inserm (en visioconférence)partager -
Jeudi 20 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Table ronde sur la contamination des sols par les pesticides réunissant :
- M. Antonio Bispo, directeur de l'unité info&sols à l'INRAE
- M. Christian Mougin, directeur de recherche en écotoxicologie des sols à l'INRAE
- Mme Céline Pelosi, directeur de recherche en agroécologie et écotoxicologie des sols à l'INRAEpartager -
Jeudi 13 juillet 2023Session 2022 – 2023
– À 9 heures :
– Table ronde sur l'histoire des politiques publiques en matière de pesticides en France et en Europe réunissant :
- M. Jean-Noël Jouzel, sociologue (en visioconférence)
- M. Hervé Durand, délégué ministériel pour les alternatives aux produits phytopharmaceutiques dans les filières végétales, Conseil Général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
– À 10 heures 40 :
– Audition de M. Stéphane Pesce, directeur de recherche, animateur de l'équipe écotoxicologie microbienne aquatique (EMA) à l'INRAE, sur les conclusions de l'expertise collective INRAE/Ifremer de 2022 sur l'impact des pesticides sur la biodiversité et les services écosystémiquespartager -
Mercredi 12 juillet 2023Session 2022 – 2023
- Table ronde sur l'évolution de la connaissance sur le cycle de développement des plantes et sur la nature et le fonctionnement des pesticides réunissant :
M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture INRAE
M. Jean-Marc Meynard, directeur de recherche INRAE
M. Robert Tessier, ingénieur agronome et des ponts des eaux et forêts, spécialiste de la filière semences et de la protection des plantes (en visioconférence)partager -
Mercredi 5 juillet 2023Session 2022 – 2023
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.partager -
Mercredi 14 juin 2023Session 2022 – 2023
Suite examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (n° 958) (M. Bastien Marchive, rapporteur).
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Mardi 30 mai 2023Session 2022 – 2023
examen de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (n° 1262) (M. Thomas Cazenave, rapporteur).
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Mercredi 11 janvier 2023Session 2022 – 2023
- Examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (n° 575)
(M. Frédéric Descrozaille, rapporteur)partager -
Vendredi 25 novembre 2022Session 2022 – 2023
Suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
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Jeudi 24 novembre 2022Session 2022 – 2023
Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
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