M. M'jid El Guerrab

Agir ensemble

Français établis hors de France (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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28 novembre 2017

Question écrite n° 3224 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : défense

Titre : A400M Atlas

Réponse publiée le 20 février 2018
28 novembre 2017

Question écrite n° 3223 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : défense

Titre : Actions de soutien à l'exportation

Réponse publiée le 24 avril 2018
10 octobre 2017

Question écrite n° 1883 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : personnes handicapées

Titre : AAH - Ressources - Personnes en couple

Réponse publiée le 13 février 2018
10 octobre 2017

Question écrite n° 1822 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : Spoliation de biens immeubles à l'étranger - compétence juridictions françaises

Réponse publiée le 13 février 2018
10 octobre 2017

Question écrite n° 1819 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : Délai - Obtention du certificat de nationalité française

Réponse publiée le 13 novembre 2018
26 septembre 2017

Question écrite n° 1429 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG - Non-résidents en France

Réponse publiée le 5 juin 2018
26 septembre 2017

Question écrite n° 1345 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : impôts et taxes

Titre : Résidence fiscale - imposition retraités français résidant hors de France

Réponse publiée le 27 février 2018
26 septembre 2017

Question écrite n° 1337 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : impôts et taxes

Titre : Foyer fiscal des couples mixtes

Question close sans réponse le 27 mars 2018
6 juillet 2017

Question au Gouvernement n° 15 de M. M'jid El Guerrab

Rubrique : politique extérieure

Titre : Sommet du G5 Sahel

Question posée en séance

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Questions posées (archives)