-
Mardi 14 avril 2026Session 2025 – 2026
-Audition du Conseil des prélèvements obligatoires et de la Cour des comptes :
--M. Patrick LEFAS, vice-président du Conseil des prélèvements obligatoires;
--M. Guilhem BLONDY, secrétaire général du Conseil des prélèvements
obligatoires;
--M. Alexandre JEHAN, conseiller référendaire du Conseil des prélèvements obligatoires;
--M. Emmanuel GIANNESINI, président de section à la première chambre de la Cour des comptes.partager -
Jeudi 9 avril 2026Session 2025 – 2026
– Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de Mme Carine CAMBY, présidente de la 1ère chambre de la Cour des comptes, sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques relatif au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
partager -
Jeudi 9 avril 2026Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques relatif au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).
partager -
Mercredi 8 avril 2026Session 2025 – 2026
– Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. François BOUSSAGOL, président-directeur général de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS), et M. Son LENGOC, secrétaire général et directeur finances
partager -
Mercredi 8 avril 2026Session 2025 – 2026
- Création d'une mission d'information sur les freins au développement de l'économie du tourisme ;
- Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. François Boussagol, président-directeur général de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (Sagess) et de M. Son Lengoc, secrétaire général et directeur finances.partager -
Mercredi 8 avril 2026Session 2025 – 2026
Audition de la Direction de la législation fiscale :
- M. Laurent MARTEL, directeur ;
- Mme Élise VALETOUX, sous-directrice de la fiscalité des personnes ;
- M. Sébastien CATZ, chef du bureau des chiffrages et études statistiques.partager -
Mardi 7 avril 2026Session 2025 – 2026
Audition de l'INSEE :
- M. Fabrice LENGLART, directeur général.
- M. Michel DUEE, chef du département des ressources et des conditions de vie des ménagespartager -
Mardi 7 avril 2026Session 2025 – 2026
Audition de la Direction générale des finances publiques :
- Mme Amélie VERDIER, directrice générale
- Mme Sophie MAILLARD, cheffe du département des études et statistiques fiscalespartager -
Mercredi 1 avril 2026Session 2025 – 2026
- Nomination d'un rapporteur pour avis
- Audition de M. Laurent Martel, directeur de la législation fiscale, sur l'imposition minimale des entreprises (pilier 2 de l'OCDE)partager -
Mercredi 1 avril 2026Session 2025 – 2026
Examen de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502) (1).
(1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 28 mars, à 17 heures.
Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.partager
Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 237