Seine-Saint-Denis (9e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 23 mai 2018
Questions au Gouvernement - Mercredi 23 mai 2018
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mercredi 23 mai 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (article Premier adt 414 à 2183 )
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mercredi 23 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Liberté de choisir son avenir professionnel
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jeudi 17 mai 2018
2ème séance : Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (suite) ; Prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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vendredi 20 avril 2018
3ème séance : Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie (suite) (art. 9 Bis à après l'art. 13)
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jeudi 19 avril 2018
2ème séance : Immigration maitrisée, droit d'asile effectif et intégration réussie (suite) (Art. 4 adt 465 à Art.5 adt 295)
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mercredi 11 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Code de la propriété intellectuelle relative au contrat d’édition ; Modernisation du secteur de la presse
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mercredi 4 avril 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le financement de l'aide publique au développement ; Questions sur le financement des grandes infrastructures
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mercredi 4 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Mme Céline Calvez et M. Régis Marcon : rapport sur la voie professionnelle scolaire
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mercredi 28 mars 2018
2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
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mercredi 28 mars 2018
Commission des affaires culturelles : M. Yannick Blanc, haut commissaire à l'engagement civique et pdt de l’Agence du service civique
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mardi 20 mars 2018
Commission des affaires culturelles : Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (PPL)
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