Seine-Saint-Denis (10e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 1er février 2018
3ème séance : Récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité (suite) ; Euthanasie et suicide assité pour une fin de vie digne
partager
mercredi 31 janvier 2018
Commission des affaires sociales : Conclusions de la mission "sport sur ordonnance"
partager
mercredi 24 janvier 2018
Commission des affaires sociales : M. Olivier Noblecourt, délégué à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes
partager
mercredi 24 janvier 2018
Commission des affaires sociales : Épuisement professionnel ; Euthanasie et suicide assisté
partager
mercredi 17 janvier 2018
Commission des affaires sociales : M. Jean-François Delfraissy, pdt du Comité consultatif d’éthique
partager
mercredi 17 janvier 2018
Commission des affaires sociales : Mme Anne Courrèges, dg de l’Agence de la biomédecine, candidate au renouvellement de son mandat ; maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie
partager
mardi 16 janvier 2018
1ère séance :Questions au Gouvernement ; Election d'un vice-président et d'un questeur ; Fixation de l'ordre du jour ; Aménagement du territoire et revitalisation des centre-villes et centre-bourgs ; Politique nationale du logement
partager
lundi 18 décembre 2017
2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
partager
lundi 18 décembre 2017
2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
partager
jeudi 7 décembre 2017
1ère séance : Jours de repos non pris aux aidants familiaux ; Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
partager
jeudi 7 décembre 2017
1ère séance : Jours de repos non pris aux aidants familiaux ; Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
partager
mercredi 6 décembre 2017
Commission des affaires sociales : Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy
partager
1
...
18
19
20
21
Page n°20 : 12 résultats affichés sur un total de 251