Mme Anne Brugnera

Renaissance

Rhône (4e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 23 mai 2018
    Questions au Gouvernement - Mercredi 23 mai 2018
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  • mercredi 23 mai 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (article Premier adt 414 à 2183 )
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  • mardi 15 mai 2018
    Commission des affaires culturelles : Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
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  • mercredi 9 mai 2018
    Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et la différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales
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  • mercredi 18 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé
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  • mercredi 11 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Code de la propriété intellectuelle relative au contrat d’édition ; Modernisation du secteur de la presse
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  • mardi 3 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives
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  • jeudi 29 mars 2018
    1ère séance : Régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (suite)
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  • mercredi 28 mars 2018
    2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
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  • mercredi 28 mars 2018
    2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
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  • mercredi 28 mars 2018
    Commission des affaires culturelles : M. Yannick Blanc, haut commissaire à l'engagement civique et pdt de l’Agence du service civique
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  • jeudi 22 mars 2018
    Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation : Mmes Yaël Braun-Pivet, Anne Brugnera, Barbara Pompili et de MM. Éric Woerth et Olivier Véran, sur l’expertise nécessaire au Parlement pour participer à l’élaboration de la loi et à son évaluat
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