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Mercredi 16 février 2022Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranée (rapporteurs : M. Jean-Jacques Ferrara et M. Philippe Michel-Kleisbauer).
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Mercredi 16 février 2022Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées.
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Mercredi 16 février 2022Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la préparation à la haute intensité (rapporteurs : Mme Patricia Mirallès et M. Jean-Louis Thiériot) ;
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Mercredi 5 janvier 2022Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954) (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur).
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Mercredi 17 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 4200) (rapporteure pour avis : Mme Monica Michel-Brassart) ;
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar relatif au statut de leurs forces (n° 4324) (rapporteure pour avis : Mme Natalia Pouzyreff).partager -
Mercredi 10 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (n° 4631) (rapporteure : Mme Patricia Mirallès).
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
Examen pour avis et vote sur les crédits :
- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).partager -
Mercredi 13 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du général de corps d'armée aérienne Luc de Rancourt, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2022.
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Mardi 12 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la rupture de l'accord avec l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
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