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27 février 2018Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Consommation d'alcoolRéponse publiée le 20 mars 2018
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27 février 2018Rubrique : agricultureTitre : Charges administratives des viticulteursRéponse publiée le 19 juin 2018
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20 février 2018Rubrique : enseignement supérieurTitre : Dispositif de mutation des enseignants-chercheursRéponse publiée le 6 novembre 2018
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6 février 2018Rubrique : enseignementTitre : Statut des directeurs d'écoles ruralesRéponse publiée le 10 avril 2018
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25 janvier 2018Rubrique : enseignement supérieurTitre : plateforme ParcoursupQuestion posée en séance
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17 octobre 2017Rubrique : urbanismeTitre : Exigibilité de la taxe sur les terrains devenus constructibles.Réponse publiée le 6 mars 2018
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15 août 2017Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Actions préventives contre les feux de forêtsRéponse publiée le 3 octobre 2017
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15 août 2017Rubrique : outre-merTitre : Actions pour lutter contre le suicide des jeunes Amérindiens de Guyane françaiseRéponse publiée le 14 novembre 2017
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15 août 2017Rubrique : agricultureTitre : Infrastructure de distribution d'eau pour les exploitations agricolesRéponse publiée le 27 février 2018