Mme Émilie Guerel

La République en Marche

Var (7e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 24 novembre 2021
    Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi
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  • jeudi 28 octobre 2021
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial)
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  • mercredi 13 octobre 2021
    Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; Distribution de la propagande électorale ; Mission d’une délégation de la cion en Martinique et en Guadeloupe
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  • mardi 5 octobre 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ; Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
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  • mercredi 29 septembre 2021
    Commission des lois : Proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne ; Proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
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  • mardi 22 juin 2021
    Questions au Gouvernement - Mardi 22 juin 2021
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  • mardi 22 juin 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; vote sur la préservation de l'environnement (2ème lecture) ; Déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire
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  • lundi 21 juin 2021
    1ère séance : Article 1er de la Constitution - Préservation de l'environnement
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  • lundi 21 juin 2021
    1ère séance : Article 1er de la Constitution - Préservation de l'environnement
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  • mardi 15 juin 2021
    Commission des lois : Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement (2ème lecture)
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  • mardi 9 mars 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
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  • jeudi 12 novembre 2020
    1ère séance : Loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite)
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