Territoire de Belfort (1re circonscription)| Mandat en cours
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 2 mars 2023
1ère séance : Lutte contre la récidive
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jeudi 2 mars 2023
1ère séance : Lutte contre la récidive
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mercredi 1er mars 2023
2ème séance : Débat sur le thème : "Politique du médicament et pénuries"
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mercredi 1er mars 2023
Commission des lois et commission des affaires culturelles : Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des jeux olympiques et paralympiques, sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
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mardi 28 février 2023
Commission des lois : Etendre le champ d’application de la peine complémentaire obligatoire d’inéligibilité ; Respect du droit à l’image des enfants
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mercredi 15 février 2023
Commission des lois : Régime juridique des actions de groupe ; Lutte contre la récidive
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mercredi 1er février 2023
Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi
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mardi 31 janvier 2023
Commission des lois : Mme Élisabeth Guigou, proposée en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature ; M. Patrick Titiun, proposé en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature
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mercredi 25 janvier 2023
1ère séance : Accords France-Pays-Bas et France-Kosovo ; Déroulement des élections sénatoriales (PLEC) ; Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée (PLEC)
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mercredi 25 janvier 2023
Commission des lois : Mme Diane Roman, M. Loïc Cadiet et M. Christophe Pallez
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mercredi 7 décembre 2022
1ère séance : Orientation et programmation du ministère de l’intérieur (CMP) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite)
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mercredi 7 décembre 2022
1ère séance : Orientation et programmation du ministère de l’intérieur (CMP) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite)
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