• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 692 de M. Ian Boucard

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : Sécurité des cheminées

  Réponse publiée le 1er juillet 2025
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 616 de M. Ian Boucard

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : Nomination des notaires

  Réponse publiée le 10 décembre 2024
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 614 de M. Ian Boucard

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : Commission de proposition de nominations aux offices de notaires

  Réponse publiée le 10 décembre 2024
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 583 de M. Ian Boucard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Manipulateurs d'électroradiologie médicale

  Réponse publiée le 8 juillet 2025
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 557 de M. Ian Boucard

  Rubrique : pollution

  Titre : Pollution engendrée par les mégots

  Réponse publiée le 29 avril 2025
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 379 de M. Ian Boucard

  Rubrique : formation professionnelle et apprentissage

  Titre : Aide à l'embauche

  Réponse publiée le 10 décembre 2024
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 273 de M. Ian Boucard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Panneaux photovoltaïques et thermiques

  Réponse publiée le 11 février 2025
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 242 de M. Ian Boucard

  Rubrique : donations et successions

  Titre : Abattement fiscal en cas de donation

  Réponse publiée le 3 juin 2025
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 235 de M. Ian Boucard

  Rubrique : démographie

  Titre : Calcul de la population

  Réponse publiée le 12 novembre 2024
• 8 octobre 2024

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  Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : Pisciculture

  Réponse publiée le 6 mai 2025