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Mardi 10 décembre 2019Session 2019 – 2020
Table ronde de représentants de cabinets de conseil : Sémaphores, représenté par Mme Laetitia Dunand et M. Olivier Dupont, et KPMG, représenté par M. François de Dorlodot.
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Mardi 3 décembre 2019Session 2019 – 2020
Audition de M. Pierre Monzani, directeur général de l'association des Départements de France, accompagné de Mmes Anne Bouillot-Gourinat, directrice de cabinet adjointe et Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère chargée des relations avec le Parlement.
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Mardi 12 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition de M. Alain Espinasse, directeur de la modernisation et de l'administration territoriale.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : examen des articles 47 à 72, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Examen des articles de récapitulation 38 à 46 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272)partager -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
– Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières ; mission Action et transformation publiques (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur spécial)
– Fonction publique ; mission Crédits non répartis (M. Philippe CHASSAING et Mme Valérie PETIT, rapporteurs spéciaux)
– Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
– Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
– Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial)
– Immigration, asile et intégration (MM. Alexandre HOLROYD et Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
– Aide publique au développement et sur le compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial)partager -
Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique, et de Mme Laure Lucchesi, directrice de la mission Etalab.
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Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
Audition de M. Thomas Cazenave, directeur interministériel de la transformation publique.
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Mercredi 16 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve de son dépôt) (Mme Cendra MOTIN et M. Éric ALAUZET, rapporteurs pour avis)
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